Synthèse de la méthodologie du commentaire d'arrêt
L’exercice du commentaire d’arrêt constituait véritablement un défi pour moi à l’université. D’une part, l’absence d’une méthodologie claire, ou quand elle était présente, son manque de précision, nous conduisait inévitablement à des résultats décevants. D’autre part, je ne parvenais pas à discerner l’utilité de cet exercice, ce qui entamait ma motivation.
Ainsi, j’ai dû entreprendre d’effectuer mes propres recherches afin de comprendre la nature du commentaire d’arrêt et les attentes qui y étaient associées, pour enfin constater l’amélioration de mes résultats.
Je vais donc à présent tenter de vous expliquer brièvement cet exercice.
Le commentaire d’arrêt consiste à fournir des explications et une critique relative à une décision de justice, organisées selon un plan en deux parties et deux sous-parties.
Il est important de noter que toutes les décisions de justice ne sont pas des « arrêts ». Les arrêts émanent des Cours (appel et cassation), tandis que les « jugements » ou « ordonnances » sont rendus par les tribunaux. Le terme « commentaire d’arrêt » est cependant préféré à « commentaire de décision ».
En vue d’élaborer un commentaire, il est nécessaire d’expliquer le « sens » de la décision, d’analyser sa « valeur » et d’évaluer sa « portée ».
Pour illustrer ces concepts, prenons l’exemple d’un litige entre deux enfants disputant le dernier morceau de gâteau. La problématique est de déterminer qui devrait obtenir cette portion.
Le sens de la décision reflète la conclusion du juge, en l’occurrence, que le gâteau soit partagé en deux, une décision prise en fonction des faits et du droit applicable.
La valeur de cette décision se fonde sur les raisons justifiant ce partage, peut être considéré comme étant le moyen le plus équitable.
Quant à la portée, elle interroge la généralisation de cette décision à d’autres cas similaires. Par exemple, décider que désormais, chaque fois qu’il y aura un dernier morceau de gâteau, il sera partagé.
Ainsi, afin de recueillir ces informations cruciales, il est impératif de faire parler la décision en posant des questions sur sa valeur et sa portée.
Pour évaluer la valeur, des interrogations par exemple sur la règle appliquée par le juge, son existence préalable ou sa création pour les besoins de la cause, sont essentielles. En ce qui concerne la portée, il peut être par exemple pertinent de se demander si la décision est novatrice ou si elle revêt un caractère spécifique ou général.
La réponse à ces questions permet ainsi d’analyser, de critiquer la décision, et surtout de construire le commentaire d’arrêt.
L’objectif ultime de cet exercice est de comprendre le raisonnement des juges, d’appréhender la jurisprudence, de développer une argumentation étayée, et d’aiguiser le sens critique, compétence cruciale dans le domaine juridique.
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Et si tu souhaites aller plus loin et vraiment performer, ma méthodologie du commentaire d’arrêt pourra sans doute t’aider !
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